
Le logo de Rospatent, le Service fédéral de la propriété intellectuelle, se compose d’un emblème héraldique et du nom de l’organisme. L’emblème représente un aigle bicéphale aux ailes déployées et relevées, surmonté de trois couronnes et tenant devant lui un écu héraldique. Le champ de l’écu reprend les couleurs du drapeau russe : dans la partie supérieure blanche figurent trois étoiles rouges à huit branches, avec un chevron rouge au-dessous, tandis que la partie inférieure bleue contient une étoile blanche à huit branches. Dans la version principale de l’identité visuelle, les contours de l’aigle et le nom sont en gris foncé, tandis que l’écu conserve ses couleurs blanche, rouge et bleue. Le logo existe en composition horizontale, avec l’emblème placé à gauche du nom, et en composition verticale, avec l’emblème situé au-dessus. Pour les fonds sombres, des versions du logo avec l’emblème et les inscriptions en blanc sont utilisées. L’emblème héraldique actuel a été institué en 2019 et officiellement entériné par un arrêté du ministère russe du Développement économique. Dans l’identité visuelle actuelle, la dénomination complète de l’organisme — « Service fédéral de la propriété intellectuelle » — est placée à côté du nom « Rospatent » affiché en grand. Cette même composition est utilisée dans les supports officiels de Rospatent.
Le Service fédéral de la propriété intellectuelle (Rospatent) est un organe fédéral du pouvoir exécutif russe chargé du système étatique de protection juridique de la propriété intellectuelle. L’histoire de l’organisme remonte au 29 septembre 1955, date à laquelle le Comité des inventions et des découvertes auprès du Conseil des ministres de l’URSS a été créé ; en 2025, Rospatent a célébré son 70e anniversaire. Aujourd’hui, Rospatent assure l’enregistrement officiel et la protection juridique des inventions, des modèles d’utilité, des dessins et modèles industriels, des marques, des indications géographiques et d’autres objets de propriété intellectuelle, tient les registres officiels correspondants et fournit les services publics associés. L’organisme participe également au développement du marché des droits de propriété intellectuelle, des services numériques en matière de brevets et de la coopération internationale dans le domaine de la propriété intellectuelle.



